Déclaration préalable de travaux n° DP 0381501810013 à Domène

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0381501810013

Ville de Domène · 38420

Bénéficiaire

METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO)

Adresse du terrain

LE PONT DE L'ISERE DOMENE 38420

Date d'autorisation

16/04/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

OB 1049 · OB 1048 · OB 1047

Superficie du terrain

2583 m²

Surface locaux créée

50 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation16/04/2018

👤Demandeur

DénominationMETROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO)

SIRET20004071500019

SIREN200040715

Code postal38031

LocalitéGRENOBLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneDomène (38150)

Code postal38420

AdresseLE PONT DE L'ISERE DOMENE 38420

ParcellesOB 1049 · OB 1048 · OB 1047

Superficie terrain2583 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant16 m²

Surface locaux créée50 m²

Surface locaux démolie16 m²

Surface publique avant16 m²

Surface publique créée50 m²

Type de service public4

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.