Déclaration préalable de travaux n° DP 0391982500449 à Dole

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0391982500449

Ville de Dole · 39100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9 AVENUE MARECHAL DE LATTRE DOLE 39100

Date d'autorisation

20/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 6

Superficie du terrain

636 m²

Logements créés

Surface habitable créée

6 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation20/01/2026

👤Demandeur

Code postal39100

LocalitéDOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneDole (39198)

Code postal39100

Adresse9 AVENUE MARECHAL DE LATTRE DOLE 39100

ParcellesAL 6

Superficie terrain636 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 1 pièce1

Surface habitable avant29 m²

Surface habitable créée6 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.