Déclaration préalable de travaux n° DP 0391982500166 à Dole

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0391982500166

Ville de Dole · 39100

Bénéficiaire

SCI KAVA

Adresse du terrain

21 AVENUE JACQUES DUHAMEL DOLE 39100

Date d'autorisation

24/04/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BV 261

Superficie du terrain

161 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation24/04/2025

👤Demandeur

DénominationSCI KAVA

SIRET44460477100014

SIREN444604771

Code postal39290

LocalitéPOINTRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneDole (39198)

Code postal39100

Adresse21 AVENUE JACQUES DUHAMEL DOLE 39100

ParcellesBV 261

Superficie terrain161 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo77 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type de résidenceAutre

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.