Permis de construire n° PC 03919816D0060 à Dole

Permis de construire

N° PC 03919816D0060

Ville de Dole · 39100

Bénéficiaire

MAISON DOLOIS

Adresse du terrain

21 CHEM DU RENVERS DE PLUMONT DOLE 39100

Date d'autorisation

30/08/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BN 173 · BN 50

Superficie du terrain

2253 m²

Logements créés

Surface habitable créée

185 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation30/08/2016

Ouverture du chantier30/10/2016

Achèvement des travaux22/03/2017

👤Demandeur

DénominationMAISON DOLOIS

SIREN819761594

Code postal39380

LocalitéSOUVANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneDole (39198)

Code postal39100

Adresse21 CHEM DU RENVERS DE PLUMONT DOLE 39100

ParcellesBN 173 · BN 50

Superficie terrain2253 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements démolis1

Surface habitable avant208 m²

Surface habitable créée185 m²

Surface habitable démolie28 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.