Permis de construire
N° PC 03919815D0058
Ville de Dole · 39100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
10 ALLEE ARLETTY LOTISSEMENT LA BOMBARDIERE DOLE 39100
Date d'autorisation
09/10/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BY 492
Superficie du terrain
493 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
148 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation09/10/2015
Ouverture du chantier19/10/2015

👤Demandeur

Code postal39100
LocalitéDOLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneDole (39198)
Code postal39100
Adresse10 ALLEE ARLETTY LOTISSEMENT LA BOMBARDIERE DOLE 39100
ParcellesBY 492
Superficie terrain493 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée148 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.