1. Accueil
  2. Cadastre Digne-les-Bains
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0040701400028
Permis de construire
N° PC 0040701400028
Ville de Digne-les-Bains · 04000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""LES BASTIDES DIGNE-LES-BAINS 04000
Date d'autorisation
21/08/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BC 513
Superficie du terrain
527 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
139 m²
← Toutes les autorisations à Digne-les-Bains Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation21/08/2014
Ouverture du chantier12/12/2014

👤Demandeur

Code postal04000
LocalitéDIGNE LES BAINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementAlpes de haute provence (04)
CommuneDigne-les-Bains (04070)
Code postal04000
AdresseLOTISSEMENT ""LES BASTIDES DIGNE-LES-BAINS 04000
ParcellesBC 513
Superficie terrain527 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée139 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.