Déclaration préalable de travaux n° DP 0040702100180 à Digne-les-Bains

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0040702100180

Ville de Digne-les-Bains · 04000

Bénéficiaire

ARCHES ALPES

Adresse du terrain

90 AV COL NOEL DIGNE-LES-BAINS 04000

Date d'autorisation

27/09/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AZ 891

Superficie du terrain

3447 m²

Surface locaux créée

9 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Digne-les-Bains Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation27/09/2021

👤Demandeur

DénominationARCHES ALPES

SIRET38861495000029

SIREN388614950

Code postal04000

LocalitéDIGNE LES BAINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes de haute provence (04)

CommuneDigne-les-Bains (04070)

Code postal04000

Adresse90 AV COL NOEL DIGNE-LES-BAINS 04000

ParcellesAZ 891

Superficie terrain3447 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant497 m²

Surface locaux créée9 m²

Surface commerce avant497 m²

Surface commerce créée9 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.