Permis de construire n° PC 05717514V0003 à Diane-Capelle

Permis de construire

N° PC 05717514V0003

Ville de Diane-Capelle · 57830

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

VIEIL ETANG DIANE-CAPELLE 57830

Date d'autorisation

18/07/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

6 23 · 6 22

Superficie du terrain

914 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation18/07/2014

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMoselle (57)

CommuneDiane-Capelle (57175)

Code postal57830

AdresseVIEIL ETANG DIANE-CAPELLE 57830

Parcelles6 23 · 6 22

Superficie terrain914 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.