Permis de construire n° PC 05717512V0014 à Diane-Capelle

Permis de construire

N° PC 05717512V0014

Ville de Diane-Capelle · 57830

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

BAS DU BACON CORNEE DES HOUILLES DIANE-CAPELLE 57830

Date d'autorisation

31/03/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

S6 P80 · S6 P83 · S6 P115

Superficie du terrain

1864 m²

Logements créés

Surface habitable créée

157 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation31/03/2013

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMoselle (57)

CommuneDiane-Capelle (57175)

Code postal57830

AdresseBAS DU BACON CORNEE DES HOUILLES DIANE-CAPELLE 57830

ParcellesS6 P80 · S6 P83 · S6 P115

Superficie terrain1864 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée157 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.