Permis de construire
N° PC 05917314B0009
Ville de Deûlémont · 59890
Bénéficiaire
SCCV DES IRIS
Adresse du terrain
LE DOMAINE DE LA BELLEVUE DEULEMONT 59890
Date d'autorisation
10/11/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 354
Superficie du terrain
1310 m²
Logements créés
5
Surface habitable créée
433 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation10/11/2014
Ouverture du chantier12/05/2015

👤Demandeur

DénominationSCCV DES IRIS
SIRET80352101200010
SIREN803521012
Code postal59130
LocalitéLAMBERSART
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneDeûlémont (59173)
Code postal59890
AdresseLE DOMAINE DE LA BELLEVUE DEULEMONT 59890
ParcellesAA 354
Superficie terrain1310 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5
dont individuels5
Logements 4 pièces4
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée433 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.