Déclaration préalable de travaux n° DP 0212282500008 à Détain-et-Bruant

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0212282500008

Ville de Détain-et-Bruant · 21220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ROUTE DE CHEVANNES DETAIN-ET-BRUANT 21220

Date d'autorisation

29/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 80

Superficie du terrain

9400 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation29/01/2026

👤Demandeur

Code postal21220

LocalitéDETAIN ET BRUANT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneDétain-et-Bruant (21228)

Code postal21220

AdresseROUTE DE CHEVANNES DETAIN-ET-BRUANT 21220

ParcellesZH 80

Superficie terrain9400 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo222 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.