Permis de construire
N° PC 02122820B0002
Ville de Détain-et-Bruant · 21220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 CHEMIN D'ARCENANT DETAIN-ET-BRUANT 21220
Date d'autorisation
03/12/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZI 41
Superficie du terrain
220 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation03/12/2020

👤Demandeur

Code postal21220
LocalitéDETAIN-ET-BRUANT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneDétain-et-Bruant (21228)
Code postal21220
Adresse1 CHEMIN D'ARCENANT DETAIN-ET-BRUANT 21220
ParcellesZI 41
Superficie terrain220 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant194 m²
Surface habitable issue de transfo187 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.