Permis de construire
N° PC 02122815B0003
Ville de Détain-et-Bruant · 21220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
16 RTE DE DETAIN LES CORVEES DETAIN-ET-BRUANT 21220
Date d'autorisation
28/02/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
2E 82
Superficie du terrain
2734 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
97 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation28/02/2016
Ouverture du chantier06/09/2016

👤Demandeur

Code postal21220
LocalitéSAINT-PHILIBERT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneDétain-et-Bruant (21228)
Code postal21220
Adresse16 RTE DE DETAIN LES CORVEES DETAIN-ET-BRUANT 21220
Parcelles2E 82
Superficie terrain2734 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée97 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.