Déclaration préalable de travaux n° DP 03919418C0023 à Desnes

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03919418C0023

Ville de Desnes · 39140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

BASE DE LOISIRS DE DESNES DESNES 39140

Date d'autorisation

12/03/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 67

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

13 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation12/03/2019

👤Demandeur

Code postal39800

LocalitéTOURMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneDesnes (39194)

Code postal39140

AdresseBASE DE LOISIRS DE DESNES DESNES 39140

ParcellesZC 67

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée13 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.