Déclaration préalable de travaux n° DP 02519823L0008 à Désandans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02519823L0008

Ville de Désandans · 25750

Bénéficiaire

SCI CHAPUIS IMMO

Adresse du terrain

9 GR GRANDE RUE DESANDANS 25750

Date d'autorisation

26/05/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 215

Superficie du terrain

2579 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation26/05/2023

Ouverture du chantier26/05/2023

Achèvement des travaux17/06/2023

👤Demandeur

DénominationSCI CHAPUIS IMMO

SIRET89097694700014

SIREN890976947

Code postal25750

LocalitéARCEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneDésandans (25198)

Code postal25750

Adresse9 GR GRANDE RUE DESANDANS 25750

ParcellesAC 215

Superficie terrain2579 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable issue de transfo55 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.