Permis de construire n° PC 02519816M0001 à Désandans

Permis de construire

N° PC 02519816M0001

Ville de Désandans · 25750

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM DE TROP EPINE LOT A DESANDANS 25750

Date d'autorisation

31/05/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 118

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

113 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation31/05/2016

Ouverture du chantier16/11/2016

👤Demandeur

Code postal25150

LocalitéBOURGUIGNON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneDésandans (25198)

Code postal25750

AdresseCHEM DE TROP EPINE LOT A DESANDANS 25750

ParcellesAC 118

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée113 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.