Permis de construire n° PC 02519815M0005 à Désandans

Permis de construire

N° PC 02519815M0005

Ville de Désandans · 25750

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

GRAND COUR DESANDANS 25750

Date d'autorisation

17/04/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 74

Superficie du terrain

6570 m²

Surface locaux créée

444 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation17/04/2015

👤Demandeur

Code postal25750

LocalitéDESANDANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneDésandans (25198)

Code postal25750

AdresseGRAND COUR DESANDANS 25750

ParcellesZC 74

Superficie terrain6570 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée444 m²

Surface agricole créée444 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.