Permis de construire
N° PC 04405112C1037
Ville de Derval · 44590
Bénéficiaire
OZRA
Adresse du terrain
PL DE LA GREE DERVAL 44590
Date d'autorisation
07/01/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 5P
Superficie du terrain
817 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
110 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation07/01/2013
Ouverture du chantier14/01/2014
Achèvement des travaux26/01/2015

👤Demandeur

DénominationOZRA
SIRET50081822400015
SIREN500818224
Code postal44980
LocalitéSAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneDerval (44051)
Code postal44590
AdressePL DE LA GREE DERVAL 44590
ParcellesAB 5P
Superficie terrain817 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée110 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.