Permis d'aménager n° PA 04405104C3004 à Derval

Permis d'aménager

N° PA 04405104C3004

Ville de Derval · 44590

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LE CLOS DU THU DERVAL 44590

Date d'autorisation

12/07/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 794 · XC 157 · XC 156

Superficie du terrain

—

← Toutes les autorisations à Derval Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2004

Date de dépôt01/01/2004

Date d'autorisation12/07/2013

👤Demandeur

Code postal44590

LocalitéDERVAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneDerval (44051)

Code postal44590

AdresseLOT LE CLOS DU THU DERVAL 44590

ParcellesAB 794 · XC 157 · XC 156

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.