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Déclaration préalable de travaux
N° DP 04405114C2040
Ville de Derval · 44590
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 RUE DU TOURNIQUET DERVAL 44590
Date d'autorisation
01/08/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 660
Superficie du terrain
2384 m²
Surface locaux créée
20 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date d'autorisation01/08/2014

👤Demandeur

Code postal44590
LocalitéDERVAL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneDerval (44051)
Code postal44590
Adresse6 RUE DU TOURNIQUET DERVAL 44590
ParcellesAB 660
Superficie terrain2384 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée20 m²
Surface publique créée20 m²
Type de service public2
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.