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Permis de construire
N° PC 04405116C1029
Ville de Derval · 44590
Bénéficiaire
CHAPELAIS
Adresse du terrain
LA TOURELLE DERVAL 44590
Date d'autorisation
23/01/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
XM 52
Superficie du terrain
46367 m²
Surface locaux créée
46 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation23/01/2017

👤Demandeur

DénominationCHAPELAIS
SIRET80112792900017
SIREN801127929
Code postal44590
LocalitéDERVAL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneDerval (44051)
Code postal44590
AdresseLA TOURELLE DERVAL 44590
ParcellesXM 52
Superficie terrain46367 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant3494 m²
Surface locaux créée46 m²
Surface agricole avant3494 m²
Surface agricole créée46 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.