Permis de construire
N° PC 04405115C1016
Ville de Derval · 44590
Bénéficiaire
DES ENCLOS
Adresse du terrain
LD LE CHENE ROUAUD DERVAL 44590
Date d'autorisation
16/06/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
YI 162 · YI 161 · YI 159
Superficie du terrain
170991 m²
Surface locaux créée
78 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation16/06/2015
Ouverture du chantier15/10/2015
Achèvement des travaux30/06/2016

👤Demandeur

DénominationDES ENCLOS
SIRET32622508300012
SIREN326225083
Code postal44590
LocalitéDERVAL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneDerval (44051)
Code postal44590
AdresseLD LE CHENE ROUAUD DERVAL 44590
ParcellesYI 162 · YI 161 · YI 159
Superficie terrain170991 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1452 m²
Surface locaux créée78 m²
Surface agricole avant1452 m²
Surface agricole créée78 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.