Permis de construire n° PC 04405114C1032 à Derval

Permis de construire

N° PC 04405114C1032

Ville de Derval · 44590

Bénéficiaire

CHAPELAIS

Adresse du terrain

LD LA TOURELLE DERVAL 44590

Date d'autorisation

13/01/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

XM 53 · XM 52

Superficie du terrain

139300 m²

Surface locaux créée

346 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation13/01/2015

👤Demandeur

DénominationCHAPELAIS

SIRET80112792900017

SIREN801127929

Code postal44590

LocalitéDERVAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneDerval (44051)

Code postal44590

AdresseLD LA TOURELLE DERVAL 44590

ParcellesXM 53 · XM 52

Superficie terrain139300 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2365 m²

Surface locaux créée346 m²

Surface agricole avant2365 m²

Surface agricole créée346 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.