Déclaration préalable de travaux n° DP 08812914V0001 à Derbamont

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08812914V0001

Ville de Derbamont · 88270

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RUE DU CHATEAU D EAU DERBAMONT 88270

Date d'autorisation

29/01/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 29

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

9 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation29/01/2014

👤Demandeur

Code postal88270

LocalitéDERBAMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneDerbamont (88129)

Code postal88270

Adresse1 RUE DU CHATEAU D EAU DERBAMONT 88270

ParcellesZB 29

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée9 m²

Surface agricole créée9 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.