Déclaration préalable de travaux n° DP 09003422A0001 à Denney

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09003422A0001

Ville de Denney · 90160

Bénéficiaire

COMMUNE DE BESSONCOURT

Adresse du terrain

55 AVENUE D'ALSACE DENNEY 90160

Date d'autorisation

01/02/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 144

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation01/02/2022

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DE BESSONCOURT

SIRET21900012200016

SIREN219000122

Code postal90160

LocalitéDENNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneDenney (90034)

Code postal90160

Adresse55 AVENUE D'ALSACE DENNEY 90160

ParcellesAC 144

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.