Permis de construire
N° PC 09003423A0002
Ville de Denney · 90160
Bénéficiaire
VAL
Adresse du terrain
2TER AVENUE D'ALSACE DENNEY 90160
Date d'autorisation
06/08/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 7
Superficie du terrain
2602 m²
Surface locaux créée
10 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation06/08/2023
Ouverture du chantier06/02/2024
Achèvement des travaux14/01/2025

👤Demandeur

DénominationVAL
SIRET91998201700015
SIREN919982017
Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneDenney (90034)
Code postal90160
Adresse2TER AVENUE D'ALSACE DENNEY 90160
ParcellesAD 7
Superficie terrain2602 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant420 m²
Surface locaux créée10 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.