Permis de construire n° PC 09003422A0004 à Denney

Permis de construire

N° PC 09003422A0004

Ville de Denney · 90160

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

GRANDE RUE A L'ETANG DE LA MECHE DENNEY 90160

Date d'autorisation

31/10/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 322

Superficie du terrain

16980 m²

Surface locaux créée

92 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation31/10/2022

👤Demandeur

Code postal90160

LocalitéDENNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneDenney (90034)

Code postal90160

AdresseGRANDE RUE A L'ETANG DE LA MECHE DENNEY 90160

ParcellesZB 322

Superficie terrain16980 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant428 m²

Surface locaux créée92 m²

Surface agricole avant428 m²

Surface agricole créée92 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.