Permis de construire
N° PC 09003422A0002
Ville de Denney · 90160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
20 B CHEMIN DE LA MECHE DENNEY 90160
Date d'autorisation
29/04/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 214 · ZD 215
Superficie du terrain
619 m²
Surface locaux créée
33 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date d'autorisation29/04/2022
Ouverture du chantier29/05/2022
Achèvement des travaux18/08/2022

👤Demandeur

Code postal90160
LocalitéDENNEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneDenney (90034)
Code postal90160
Adresse20 B CHEMIN DE LA MECHE DENNEY 90160
ParcellesZD 214 · ZD 215
Superficie terrain619 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée33 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.