Permis de construire
N° PC 09003420A0003
Ville de Denney · 90160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
A L'ETANG DE LA MECHE DENNEY 90160
Date d'autorisation
11/05/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 322
Superficie du terrain
16980 m²
Surface locaux créée
518 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation11/05/2021
Ouverture du chantier15/11/2021

👤Demandeur

Code postal90160
LocalitéDENNEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneDenney (90034)
Code postal90160
AdresseA L'ETANG DE LA MECHE DENNEY 90160
ParcellesZB 322
Superficie terrain16980 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée518 m²
Surface agricole créée518 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.