Permis de construire n° PC 09003417A0003 à Denney

Permis de construire

N° PC 09003417A0003

Ville de Denney · 90160

Bénéficiaire

SCI JPMS

Adresse du terrain

RUE DE LA MECHE LA GRANDE NOUAIE DENNEY 90160

Date d'autorisation

03/01/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 200

Superficie du terrain

2197 m²

Logements créés

Surface habitable créée

199 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/04/2019

Date d'autorisation03/01/2018

Ouverture du chantier14/05/2018

Achèvement des travaux01/04/2019

👤Demandeur

DénominationSCI JPMS

SIRET48254498800017

SIREN482544988

Code postal70300

LocalitéEHUNS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneDenney (90034)

Code postal90160

AdresseRUE DE LA MECHE LA GRANDE NOUAIE DENNEY 90160

ParcellesZD 200

Superficie terrain2197 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée199 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.