Permis de construire n° PC 09003416A0005 à Denney

Permis de construire

N° PC 09003416A0005

Ville de Denney · 90160

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

GRANDE RUE DENNEY 90160

Date d'autorisation

19/09/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 155

Superficie du terrain

558 m²

Logements créés

Surface habitable créée

200 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation19/09/2016

👤Demandeur

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneDenney (90034)

Code postal90160

AdresseGRANDE RUE DENNEY 90160

ParcellesZD 155

Superficie terrain558 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée200 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.