Permis de construire n° PC 09003416A0002 à Denney

Permis de construire

N° PC 09003416A0002

Ville de Denney · 90160

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LE PRE DE GILL DENNEY 90160

Date d'autorisation

15/04/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 42

Superficie du terrain

610 m²

Logements créés

Surface habitable créée

120 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt20/08/2016

Date d'autorisation15/04/2016

Ouverture du chantier20/08/2016

👤Demandeur

Code postal90300

LocalitéOFFEMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneDenney (90034)

Code postal90160

AdresseLOTISSEMENT LE PRE DE GILL DENNEY 90160

ParcellesAD 42

Superficie terrain610 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée120 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.