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Permis de construire
N° PC 09003415A0009
Ville de Denney · 90160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
GRANDE RUE DENNEY 90160
Date d'autorisation
08/02/2016
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 194 · ZD 186 · ZD 196
Superficie du terrain
50 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
200 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation08/02/2016

👤Demandeur

Code postal90160
LocalitéDENNEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneDenney (90034)
Code postal90160
AdresseGRANDE RUE DENNEY 90160
ParcellesZD 194 · ZD 186 · ZD 196
Superficie terrain50 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée200 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.