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Permis de construire
N° PC 09003414A0004
Ville de Denney · 90160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE GUSTAVE COURTOT DENNEY 90160
Date d'autorisation
25/05/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 29
Superficie du terrain
6095 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
74 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt30/10/2014
Date d'autorisation25/05/2014
Ouverture du chantier06/06/2014
Achèvement des travaux30/10/2014

👤Demandeur

Code postal90340
LocalitéCHEVREMONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneDenney (90034)
Code postal90160
AdresseRUE GUSTAVE COURTOT DENNEY 90160
ParcellesZB 29
Superficie terrain6095 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée74 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.