Permis de construire n° PC 09003414A0003 à Denney

Permis de construire

N° PC 09003414A0003

Ville de Denney · 90160

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

GRANDE RUE DENNEY 90160

Date d'autorisation

17/04/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 187

Superficie du terrain

600 m²

Logements créés

Surface habitable créée

146 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt31/05/2015

Date d'autorisation17/04/2014

Ouverture du chantier09/05/2014

Achèvement des travaux31/05/2015

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéDANJOUTIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneDenney (90034)

Code postal90160

AdresseGRANDE RUE DENNEY 90160

ParcellesZD 187

Superficie terrain600 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée146 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.