1. Accueil
  2. Cadastre Denney
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09003413A0003
Permis de construire
N° PC 09003413A0003
Ville de Denney · 90160
Bénéficiaire
ALSACE GESTION ET CONSEILS EN IMMOBILIER
Adresse du terrain
PROXIMITE RUE DU VIEUX MOU DENNEY 90160
Date d'autorisation
17/10/2013
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 11 · AA 10
Superficie du terrain
—
Logements créés
5
Surface habitable créée
408 m²
← Toutes les autorisations à Denney Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation17/10/2013

👤Demandeur

DénominationALSACE GESTION ET CONSEILS EN IMMOBILIER
SIRET75252443900011
SIREN752524439
Code postal68000
LocalitéCOLMAR
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneDenney (90034)
Code postal90160
AdressePROXIMITE RUE DU VIEUX MOU DENNEY 90160
ParcellesAA 11 · AA 10
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5
dont individuels5
Surface habitable créée408 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.