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Permis de construire
N° PC 09003413A0002
Ville de Denney · 90160
Bénéficiaire
ALSACE GESTION ET CONSEILS EN IMMOBILIER
Adresse du terrain
LOT AUGUSTE DENNEY 90160
Date d'autorisation
28/08/2013
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 13 · AA 12
Superficie du terrain
—
Logements créés
6
Surface habitable créée
556 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation28/08/2013

👤Demandeur

DénominationALSACE GESTION ET CONSEILS EN IMMOBILIER
SIRET75252443900011
SIREN752524439
Code postal68000
LocalitéCOLMAR
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneDenney (90034)
Code postal90160
AdresseLOT AUGUSTE DENNEY 90160
ParcellesAA 13 · AA 12
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6
dont individuels6
Logements 4 pièces6
Surface habitable créée556 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type de résidenceAutre
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.