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Permis de construire
N° PC 09003412A0013
Ville de Denney · 90160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
80 AV D ALSACE DENNEY 90160
Date d'autorisation
12/02/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
OB 644 · OB 647 · OB 648
Superficie du terrain
1187 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
127 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt15/05/2015
Date d'autorisation12/02/2013
Ouverture du chantier25/02/2013
Achèvement des travaux15/05/2015

👤Demandeur

Code postal90160
LocalitéDENNEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneDenney (90034)
Code postal90160
Adresse80 AV D ALSACE DENNEY 90160
ParcellesOB 644 · OB 647 · OB 648
Superficie terrain1187 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée127 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.