Permis d'aménager
N° PA 09003417A0002
Ville de Denney · 90160
Bénéficiaire
CESCA CONSTRUCTION SARL
Adresse du terrain
73 AVENUE D'ALSACE SOUS VAUX DENNEY 90160
Date d'autorisation
08/04/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 25
Superficie du terrain
2142 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation08/04/2018

👤Demandeur

DénominationCESCA CONSTRUCTION SARL
SIRET41528936200014
SIREN415289362
Code postal90160
LocalitéDENNEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneDenney (90034)
Code postal90160
Adresse73 AVENUE D'ALSACE SOUS VAUX DENNEY 90160
ParcellesAB 25
Superficie terrain2142 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.