Permis de construire n° PC 06907413F0014 à Denicé

Permis de construire

N° PC 06907413F0014

Ville de Denicé · 69640

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES COMPAGNONS LES BRUYERES DENICE 69640

Date d'autorisation

13/03/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 1387

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

87 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation13/03/2014

👤Demandeur

Code postal69400

LocalitéVILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneDenicé (69074)

Code postal69640

AdresseRUE DES COMPAGNONS LES BRUYERES DENICE 69640

ParcellesC 1387

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée87 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.