1. Accueil
  2. Cadastre Demi-Quartier
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07409915A0010
Permis de construire
N° PC 07409915A0010
Ville de Demi-Quartier · 74120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
VERNAY DEMI-QUARTIER 74120
Date d'autorisation
09/06/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 853 · A 945
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
174 m²
← Toutes les autorisations à Demi-Quartier Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation09/06/2015

👤Demandeur

Code postal1231
LocalitéCONCHES
Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneDemi-Quartier (74099)
Code postal74120
AdresseVERNAY DEMI-QUARTIER 74120
ParcellesA 853 · A 945
Zone opérationnelle1

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée174 m²
Utilisation prévueVente
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.