Déclaration préalable de travaux n° DP 09003323C0121 à Delle

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09003323C0121

Ville de Delle · 90100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 IMPASSE DE L'HOPITAL DELLE 90100

Date d'autorisation

05/02/2024

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BK 243

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation05/02/2024

Ouverture du chantier05/02/2024

Achèvement des travaux05/02/2024

👤Demandeur

Code postal90100

LocalitéDELLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneDelle (90033)

Code postal90100

Adresse3 IMPASSE DE L'HOPITAL DELLE 90100

ParcellesBK 243

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.