Permis de construire n° PC 09003319C0007 à Delle

Permis de construire

N° PC 09003319C0007

Ville de Delle · 90100

Bénéficiaire

SCCV LE PARC DE DERIDE

Adresse du terrain

AVENUE DE LA 1ERE ARMEE FR DELLE 90100

Date d'autorisation

07/10/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BT 178 · BT 180 · BT 179

Superficie du terrain

3444 m²

Surface locaux créée

1253 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation07/10/2019

Ouverture du chantier05/10/2020

👤Demandeur

DénominationSCCV LE PARC DE DERIDE

SIRET88160926700011

SIREN881609267

Code postal90400

LocalitéMEROUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneDelle (90033)

Code postal90100

AdresseAVENUE DE LA 1ERE ARMEE FR DELLE 90100

ParcellesBT 178 · BT 180 · BT 179

Superficie terrain3444 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1253 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.