Permis de construire n° PC 09003317C0016 à Delle

Permis de construire

N° PC 09003317C0016

Ville de Delle · 90100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT DOS D'ANE DELLE 90100

Date d'autorisation

26/09/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BL 339 · BL 342

Superficie du terrain

668 m²

Logements créés

Surface habitable créée

119 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation26/09/2017

Ouverture du chantier02/02/2018

Achèvement des travaux01/02/2019

👤Demandeur

Code postal25190

LocalitéCHAMESOL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneDelle (90033)

Code postal90100

AdresseLOTISSEMENT DOS D'ANE DELLE 90100

ParcellesBL 339 · BL 342

Superficie terrain668 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée119 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.