1. Accueil
  2. Cadastre Delle
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09003315A0009
Permis de construire
N° PC 09003315A0009
Ville de Delle · 90100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
15C RUE DE THIANCOURT DELLE 90100
Date d'autorisation
05/05/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BC 53
Superficie du terrain
1379 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
143 m²
← Toutes les autorisations à Delle Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation05/05/2015
Ouverture du chantier03/07/2015
Achèvement des travaux19/12/2016

👤Demandeur

Code postal90100
LocalitéDELLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneDelle (90033)
Code postal90100
Adresse15C RUE DE THIANCOURT DELLE 90100
ParcellesBC 53
Superficie terrain1379 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée143 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.