Déclaration préalable de travaux n° DP 05809523H0056 à Decize

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05809523H0056

Ville de Decize · 58300

Bénéficiaire

GTT FRANCE SAS

Adresse du terrain

RUE DES QUATRE VENTS ""L'ETANG NEUF DE PITIAÃÂ"" DECIZE 58300

Date d'autorisation

22/11/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CI 20

Superficie du terrain

8811 m²

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation22/11/2023

👤Demandeur

DénominationGTT FRANCE SAS

SIRET42861657700030

SIREN428616577

Code postal93300

LocalitéAUBERVILLIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementNièvre (58)

CommuneDecize (58095)

Code postal58300

AdresseRUE DES QUATRE VENTS ""L'ETANG NEUF DE PITIAÃÂ"" DECIZE 58300

ParcellesCI 20

Superficie terrain8811 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée14 m²

Surface publique créée14 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.