Déclaration préalable de travaux n° DP 0692751500038 à Décines-Charpieu

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0692751500038

Ville de Décines-Charpieu · 69150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

—

Date d'autorisation

21/04/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

—

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

149 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt15/05/2015

Date d'autorisation21/04/2015

Ouverture du chantier21/04/2015

Achèvement des travaux15/05/2015

👤Demandeur

Code postal69390

LocalitéCHARLY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneDécines-Charpieu (69275)

Code postal69150

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Surface habitable créée149 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.