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Déclaration préalable de travaux
N° DP 01111714L0007
Ville de Davejean · 11330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
AL NOUGAIROL DAVEJEAN 11330
Date d'autorisation
23/03/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 317 · C 528 · C 527
Superficie du terrain
31940 m²
Surface locaux créée
17 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date d'autorisation23/03/2015

👤Demandeur

Code postal11330
LocalitéDAVEJEAN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAude (11)
CommuneDavejean (11117)
Code postal11330
AdresseAL NOUGAIROL DAVEJEAN 11330
ParcellesC 317 · C 528 · C 527
Superficie terrain31940 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée17 m²
Surface agricole créée17 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.