Déclaration préalable de travaux n° DP 09003224A0088 à Danjoutin

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09003224A0088

Ville de Danjoutin · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

14 BI RUE DES NOS DANJOUTIN 90400

Date d'autorisation

10/01/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BH 163

Superficie du terrain

14808 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation10/01/2025

👤Demandeur

Code postal90100

LocalitéBORON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneDanjoutin (90032)

Code postal90400

Adresse14 BI RUE DES NOS DANJOUTIN 90400

ParcellesBH 163

Superficie terrain14808 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2880 m²

Surface locaux transformée2880 m²

Type de service public6

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.