Permis de construire n° PC 09003223A0015 à Danjoutin

Permis de construire

N° PC 09003223A0015

Ville de Danjoutin · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES ROUCHOTS DANJOUTIN 90400

Date d'autorisation

26/01/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 429 · 0A 429 · 0A 392

Superficie du terrain

840938 m²

Surface locaux créée

204 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation26/01/2024

Ouverture du chantier01/06/2024

👤Demandeur

Code postal57000

LocalitéMETZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneDanjoutin (90032)

Code postal90400

AdresseLES ROUCHOTS DANJOUTIN 90400

Parcelles0A 429 · 0A 429 · 0A 392

Superficie terrain840938 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1370 m²

Surface locaux créée204 m²

Surface publique avant1370 m²

Surface publique créée204 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.